Caroline Gosset

Autre nom possible de la personne recherchée:
Caroline Boulard Caroline Boulard-Gosset
De: Caroline GOSSET
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Rennes
des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Fougères
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Rennes
Tribunal de proximité de Fougères
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes"
tribunal_proximite="Fougères"
JORFTEXT000049880980(source JORF)
décharge
05 Juillet 202405/07/2024
De: GOSSET (Caroline)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2009
JORFTEXT000023689759(source JORF)
admissibilite
12 Mars 201112/03/2011
De: Gosset (Caroline)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
2. Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000642185(source JORF)
diplome
21 Décembre 200621/12/2006
De: Gosset (Caroline)
Objet:
élèves civils à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
1. En première année d'études sur concours
Filière MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000615403(source JORF)
admission
29 Février 200429/02/2004